Ordre du jour du prochain conseil

Salle du Conseil, Château du Faing à JAMOIGNE
 
le lundi 30 septembre 2019 à 19h30
 
ORDRE DU JOUR

 

SEANCE PUBLIQUE

  1. Rapport « synergies » et « économies d’échelle » C.P.A.S. / Commune – approbation.
  2. Démission de Monsieur Frédéric VAN BEVER, Conseiller du C.P.A.S. – remplacement par un candidat présenté par le Groupe « Député-Maire » (élection de plein droit).
  3. Fabriques d’Eglises de CHINY, PIN, TERMES, JAMOIGNE, PROUVY et SUXY - exercice budgétaire 2020 - budgets.
  4. Fabrique d’Eglise de SUXY- exercice budgétaire 2019 – modification budgétaire.
  5. Chasse en forêt communale dite « Chasse du bois de JAMOIGNE à VALANSART » – modification facturation suite à la peste porcine africaine.
  6. Installation d’un pylône GSM au lieu-dit « route de Bertrix » à MOYEN (demande TELENET) – approbation convention d’occupation (9 ans).
  7. Règlement complémentaire sur la police de circulation routière - rue de la Gaume à CHINY.
  8. Règlement complémentaire sur la police de circulation routière - rue du Haut-Coutil et avenue Germain Gilson à IZEL.
  9. Maison de village à LES BULLES – approbation de la convention de mise à disposition.
  10. Salle polyvalente (bibliothèque) – approbation convention de mise à disposition (cours d’anglais).
  11. Adhésion à la charte « éclairage public » (ORES ASSETS).

 

SEANCE PUBLIQUE

  1. Personnel enseignant communal – admission à la pension de retraite.

 

 

Chiny, le 16 septembre 2019
Pour le Collège communal,

Le Directeur général f.f.

 

Le Bourgmestre,

 

Simon COLLARD

Sébastian PIRLOT

 

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